I. Présentation

Le site Internet www.domainedelenvolee.fr (ci-après désigné le “Site”) est édité par le Domaine de l’Envolée (ci-après désignée “Domaine de l’Envolée”).
L’utilisation du Site par toute personne (ci-après désigné “Utilisateur”) est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées les “Conditions d’Utilisation”), lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
Le Site présente le Domaine de l’Envolée au travers de son histoire, ses vignes, ses vins, et permet aux Utilisateurs d’adresser des questions via la rubrique “Contact” du Site.

II. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent, tels que les textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, bandes sonores, textes, logos, marques, dessins et modèles, y compris les éléments logiciels utilisés en liaison avec le Site (ci-après le “Contenu”) peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou tout autre loi applicable.
Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive du Domaine de l’Envolée, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction de tout ou partie du Contenu publié sur le Site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies du Contenu réalisées à d’autres fins, de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit, étant expressément interdites.
Il est interdit à l’Utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site.

III. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le Domaine de l’Envolée veille à la protection des données personnelles des Utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Le Domaine de l’Envolée invite les Utilisateurs du Site à consulter la Charte de Protection des Données Personnelles qui précise les dispositions relatives à la collecte, au traitement et au transfert des données personnelles des Utilisateurs.

IV. RESPONSABILITE

1. Limitation de responsabilité

Le Domaine de l’Envolée s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Le Domaine de l’Envolée se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Le Domaine de l’Envolée ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’Utilisateur à contacter le Domaine de l’Envolée directement.
Le Domaine de l’Envolée ne maîtrise pas l’ensemble des risques inhérents liés à l’utilisation d’Internet et attire l’attention des Utilisateurs sur l’existence de risques potentiels inhérents à l’utilisation du Site.
Le Domaine de l’Envolée décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du Site ;
– en cas de survenance de bogues, d’erreurs d’affichage ou de téléchargement sur le Site ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur le Contenu disponible sur le Site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ;
– et plus généralement pour tous les dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, pouvant survenir à la suite de l’accès au Site et résultant du Contenu provenant directement ou indirectement du Site.

2. Liens hypertextes

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Le Domaine de l’Envolée n’a pas la maîtrise de ces sites et ces sources externes. De ce fait, le Domaine de l’Envolée ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits, les services et tout autre élément disponible sur ces derniers. En outre, le Domaine de l’Envolée ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

V. GENERALITES

1. Modification

Le Domaine de l’Envolée peut à tout moment modifier et mettre à jour les Conditions d’Utilisation et la Charte de Protection des Données Personnelles.
En accédant et utilisant le Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve les Conditions d’Utilisation et la Charte de Protection des Données Personnelles du Domaine de l’Envolée.

2. Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.
Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le Contenu ou l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

3. Design

Le Site à été imaginé par :
Agence Creativo
38, rue Française, 34500 Béziers, France
Tél. : 04 67 49 03 40
Email : guilhem@agencecreativo.com
Site : www.agencecreativo.com

4. Hébergement

Le Site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 (0) 9 72 10 10 07
Site: www.ovh.com/fr/